Prosulfocarbe : nouvelles décisions réglementaires

Céréales
Prosulfocarbe : nouvelles décisions réglementaires

A partir du 1er novembre 2023, de nouvelles décisions réglementaires plus restrictives entrent en vigueur pour les herbicides à base de prosulfocarbe en France. Tout savoir.

Décisions réglementaires à appliquer dès le 1er novembre 2023 

Dans le cadre de l’évaluation du risque d’exposition pour les riverains et personnes présentes, l’ANSES a révisé les conditions d’emploi de toutes les spécialités à base de prosulfocarbe.  
Pour les produits commercialisés par Syngenta, l’évolution des conditions d’emploi réglementaires sont présentées ci-dessous.

DEFI®, seconds noms (MINARIX®, SPOW®, REFITY®, MAJOR®, AUROS®) (AMM N° 8700462) et TOMENTAN® (AMM N° 2220302) et tous packs intégrant ces spécialités

Les cultures sur lesquelles ces spécialités sont homologuées sont inchangées (pour en savoir plus se référer aux fiches produits DEFI®, MINARIX®, SPOW®, REFITY®, MAJOR®, AUROS® et TOMENTAN®).
Le tableau ci-après présente les nouvelles conditions d’emploi applicables avant et après le 1er novembre 2023 sur céréales et pomme de terre :

 Jusqu’au 31 octobre 2023A partir du 1er novembre 2023
Dose AMM (l/ha)5 l/ha/an (4000 g de prosulfocarbe)3 l/ha/an (2400 g de prosulfocarbe)
Stade d’application

Orge d’hiver et seigle : BBCH 00 (Post-semis pré-levée) à BBCH 21 (début tallage)

Blés tendre et dur d'hiver, triticale : BBCH 00 (Post-semis Pré-levée) à BBCH 25 (mi-tallage).

Pomme de terre : BBCH 00 (pré-levée) à BBCH 09 (tiges percent la surface du sol)

Blés tendre et dur d'hiver, triticale, orge d’hiver et seigle : BBCH 00 à BBCH 13 (Post-semis Pré-levée à 3 feuilles)

Pomme de terre : BBCH 00 (pré-levée) à BBCH 09 (tiges percent la surface du sol)

Distance de sécurité personnes présentes et résidentsDistance Sécurité Résidents (DSR) définie par l’arrêté du 14/02/23
+ Décret du 25/01/22 : 5 m réductible à 3 m selon charte riverains (avec dispositif homologué réduction de dérive)

Distance de Sécurité Personnes Présentes et Résidents (DSPPR)* définie par l’AMM :

  • 10 m avec un dispositif homologué réduction de dérive à 90 %
    ou à défaut
  • 20 m avec un dispositif de réduction de dérive homologué (ex : buses homologuées 66 % de réduction de dérive).

*Les DSPPR s’appliquent à partir de la limite de propriété.

Les autres conditions d’emploi restent identiques en particulier : « Ne pas appliquer de prosulfocarbe dans un rayon de 1 km autour des cultures non-cibles (CNC) avant leurs récoltes » et « obligation d’utiliser un dispositif homologué pour limiter la dérive de pulvérisation ». 

DAIKO® et second nom DATAMAR® (AMM 2110151)

Les cultures sur lesquelles ces spécialités sont homologuées sont inchangées. Pour en savoir plus se référer aux fiches produits DAIKO® et DATAMAR®.  
Le tableau ci-après présente les nouvelles conditions d’emploi applicables avant et après le 1er novembre 2023 :

 Jusqu’au 31 octobre 2023A partir du 1er novembre 2023
Dose AMM (l/ha)3 l/ha/an (2400 g de prosulfocarbe + 30 g de clodinafop-propargyl)1,6 l/ha (1280 g de prosulfocarbe + 16 g de clodinafop)
Stades d’applicationBlés tendre et dur d’hiver, triticale, seigle d’hiver : BBCH 11 à BBCH 25 (1 feuille à mi tallage)Blés tendre et dur d’hiver, triticale, seigle d’hiver : BBCH 11 à BBCH 13 (1 feuille à 3 feuilles)
Distance de sécurité personnes présentes et résidentsDistance Sécurité Résidents (DSR) définie par l’arrêté du 14/02/23
+ Décret du 25/01/22 : 5 m réductible à 3 m selon charte riverains (avec dispositif homologué réduction de dérive)

Distance de Sécurité Personnes Présentes et Résidents (DSPPR)* définie par l’AMM :

  • 10 m avec un dispositif homologué réduction de  dérive à 90 %  
    ou à défaut 
  • 20 m avec un dispositif de réduction de dérive homologué (ex : buses homologuées 66 % de réduction de dérive).

*Les DSPPR s’appliquent à partir de la limite de propriété.

Les autres conditions d’emploi restent identiques en particulier : « Ne pas appliquer de prosulfocarbe dans un rayon de 1 km autour des cultures non-cibles (CNC) avant leurs récoltes et « obligation d’utiliser un dispositif homologué pour limiter la dérive de pulvérisation ». 


Quelles sont les cultures non-cibles* concernées pour les applications d’automne ? 

  • Cultures fruitières : pommes, poires.
  • Cultures légumières : mâche, épinard, cresson des fontaines, roquette, jeunes pousses.
  • Cultures médicinales : artichaut, bardane, cardon, chicorée, piloselle, radis noir, bourgeons de cassis, échinacée, pissenlit, cataire, vigne rouge (feuilles).
  • Autres cultures : sarrasin, quinoa, chia, millet, moha, sorgho.

*Rapprochez-vous des agriculteurs voisins pour connaitre les dates de récolte. Liste définie dans la limite de nos connaissances, susceptible d’être modifiée par l’ANSES dans le cadre de la Phytopharmacovigilance.


ARCADE® (AMM 2110202)

Le tableau ci-après présente les nouvelles conditions d’emploi applicables avant et après le 1er novembre 2023 :

 Jusqu’au 31 octobre 2023A partir du 1er novembre 2023
Dose AMM (l/ha)5 l/ha (4000 g de prosulfocarbe + 400 g de metribuzine)3 l/ha (2400 g de prosulfocarbe + 240 g de metribuzine)
Stade d’applicationBBCH 00 (pré-levée) à BBCH 09 (tiges percent la surface du sol)BBCH 00 (pré-levée)
Distance de sécurité personnes présentes et résidentsDistance Sécurité Résidents (DSR) définie par l’arrêté du 14/02/23
+ Décret du 25/01/22 : 5 m réductible à 3 m selon charte riverains (avec dispositif homologué réduction de dérive)

Distance de Sécurité Personnes Présentes et Résidents (DSPPR)* définie par l’AMM :

•    10 m avec un dispositif homologué réduction de dérive à 90 %  
ou à défaut

•    20 m avec un dispositif de réduction de dérive homologué (ex : buses homologuées 66 % de réduction de dérive).

*Les DSPPR s’appliquent à partir de la limite de propriété.

Les autres conditions restent identiques. Pour en savoir plus se référer à la fiche produit ARCADE®.


Quelles sont les cultures non-cibles* concernées pour les applications de printemps ? 

  • Cultures légumières : mâche, épinard, cresson des fontaines, roquette, jeunes pousses
  • Cultures médicinales : artichaut, bardane, cardon, chicorée, piloselle, radis noir, bourgeons de cassis, échinacée, pissenlit, cataire, vigne rouge (feuilles).

*Se mettre en relation avec le producteur voisin, et utiliser le produit après la récolte complète de ces dernières.


Pour vous aider à localiser vos parcelles vis-à-vis des cultures non-cibles consultez Quali’Cible.


Le prosulfocarbe est une matière active clé dans la gestion des problématiques graminées à l’échelle de la rotation afin de garantir une récolte de qualité et en quantité suffisante. Par conséquent, afin de préserver cette substance active, il est impératif de mettre en application dès maintenant les conditions d’emploi plus restrictives exposées précédemment.